Ayant Droit Websites
Copiepresse - Société de gestion de droits des éditeurs de presse quot
- copiepresse.be
Copiepresse est la soci�t� de gestion de droits des �diteurs de presse quotidienne francophone et germanophone belge. Elle a pour mission de d�fendre les droits des �diteurs en cas d�infraction et de g�rer la perception et la r�partition des r�mun�rations dues pour les utilisations des �uvres �dit�es par ses membres.
Not Applicable
$
8.95
Glossaire / lexique assurance vie. Site Cofloma
- lexique-assurance.cofloma.fr
Définition des mots: abondement, agent général, agira, Allocation aux adultes handicapés, assiette fiscale, définition actif cantonné, définition actif général, allocation d'actifs, arbitrage, article 83, assuré, avance, avenant, ayant droit
Not Applicable
$
8.95